SOBAT
Présentation de la marque SOBAT
Déposée le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBAT est expirée depuis le 28 mars 2021.
SOBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35